Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ET MATERIAUX
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANITAIRE ET MATERIAUX, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1658153
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2001
Marque en couleurs, figurative de SANITAIRE ET MATERIAUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ET MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ET MATERIAUX domicilié(e) 66 boulevard Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658153.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 2001.

SANITAIRE ET MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : YACHTING , EPICEA , (Marque figurative) , GME , LA SIRENE


SANITAIRE ET MATERIAUX, (société anonyme) - 66 boulevard Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes;cabines de douches métalliques;clapets de tuyaux de drainages en métal;conduites d'eau métalliques.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires;robinets de canalisations;installations de distribution d'eau et d'approvisionnent d'eau.Cabines de douches non métalliques, clapets de tuyaux de drainages non métalliques.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire, publicités radiophoniques et télévisées, reproduction de documents, informations, conseils ou renseignements d'affaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).